Cette page présente la commission que M-ART (exploité par NobleArts OÜ, Tallinn, Estonie) prélève auprès des vendeurs — créateurs et revendeurs — sur chaque vente réalisée via la place de marché. En créant un compte vendeur, vous acceptez ces conditions ; elles complètent les Conditions d'utilisation des créateurs et des revendeurs.
Structure des commissions
La commission dépend de la catégorie du produit et du type de vendeur.
| Catégorie de produit | Créateurs | Revendeurs |
|---|---|---|
| Art original : peinture, sculpture, dessin, photographie, arts graphiques et numériques, techniques mixtes, art textile, installations | 35% | 20% |
| Estampes et éditions | 25% | 25% |
| Mobilier | 20% | 15% |
| Décoration, luminaires, accessoires de maison et de salle de bain, linge de lit, arts de la table | 15% | 15% |
Calcul de la commission
La commission est déduite du prix de vente final de la commande avant tout versement au vendeur. Si une remise promotionnelle s'applique à la commande, elle est d'abord soustraite du prix de vente et la commission est calculée sur le montant remisé.
Conditions de versement
Les gains du vendeur, nets de commission, sont virés sur le compte indiqué par le vendeur dans les 14 jours suivant sa demande de retrait, et uniquement après l'expiration du délai de rétention de 14 jours prévu pour les retours et remboursements.
Obligations du vendeur
- Publier chaque article dans la catégorie de produits à laquelle il appartient : la catégorie détermine le taux de commission.
- Respecter les règles de la place de marché en matière de prix, de remises et les autres politiques communiquées par M-ART.
Modification de la structure des commissions
M-ART peut modifier la structure des commissions, y compris les taux de certaines catégories. Les modifications sont communiquées aux vendeurs à l'avance et s'appliquent aux ventes réalisées après la date d'entrée en vigueur.
Clôture du compte
Si un vendeur clôture son compte, les commissions restant dues sont réglées selon ces conditions ; les commandes exécutées avant la clôture restent soumises à la commission applicable.
En vigueur à compter du 24 septembre 2026.
